3E13/1-189
Archives départementales du Doubs
3E13 Étude notariale de Clerval
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3E13 Étude notariale de Clerval
Cote/Cotes extrêmes
Date
1696-1941
Modalités d'entrées
Fonds versé par Me Camboly.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Répertoires
Date
1733-1941
Répertoires chronologiques
Cote/Cotes extrêmes
3E13/174-184
Date
1733-1929
Jacques Joseph Vuillier
Cote/Cotes extrêmes
3E13/177
Date
1808-1823
Présentation du contenu
Ce répertoire commence en avril 1823.