Archives communales déposées d'Étalans

Déplier tous les niveaux

Date

1603-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1848-1922

Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

EAC5782Q1

Date

1910-1922

Caractéristiques physiques

Registre.

Présentation du contenu

Contient aussi des listes d’indigents.