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170W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

170W1-28

Date

1928-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Préfecture du Doubs / Direction de l'administration générale et de la réglementation

Modalités d'entrées

Versement du 2 octobre 1964

Présentation du contenu

Établissements dangereux, insalubres ou incommodes

Fesches-le-Châtel à Guillon-les-Bains

Cote/Cotes extrêmes

170W15

Date

1946-1962

Présentation du contenu

Fesches-le-Châtel (1960) ; Flangebouche (1946-1947) ; Fontain (1961-1962) ; Les Fourgs (1953-1954) ; Geneuille (1947-1950) ; Gilley (1961-1962) ; Gondenans-Montby (1957-1958) ; Goux-sous-Landet (1947-1948) ; Grand-Charmont (1960-1961) ; Granfontaine-sur-Creuse (1952-1953) ; Les Granges-Narboz (1952-1953) ; Guillon-les-Bains (1958).