Aide à la recherche

1939W Direction départementale de l'Equipement du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1939W1-37

Date

1970-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4 m.l.

Origine

Service producteur : Direction départementale de l'équipement du Doubs (DDE) / Subdivision de Besançon Est
Service versant : Direction départementale de l'Équipement et de l'Agriculture (DDEA) / Service d'appui aux politiques publiques

 

Biographie ou Histoire

La subdivision de Besançon Est installée à Chalezeule a été définitivement supprimée au 1er avril 2007.
En matière d'administration des sols, son ressort territorial a été inclus dans celui de l'unité territoriale de Besançon.
En revanche, en matière d'ingénierie publique, ses activités relèvent maintenant du SAPP qui effectue le versement.

Modalités d'entrées

Versement du 26 août 2009

Cote/Cotes extrêmes

1939W27-30

Date

1982-1995

Vèze (la)

Cote/Cotes extrêmes

1939W30

Date

1985-1986

Présentation du contenu

Lagune, construction.