Instructions et circulaires (1790-an III). Compte rendu par le fabricien (1790). Rétribution de messes : quittances du curé (1791). Remise des papiers de la cure, de l’argenterie et des linges de l’église : certificats (1791-an III) ; remise des titres et papiers de la Charité : certificat (1791). Chapelle du Chauffaud, ordre de fermeture : acte du directoire du district de Pontarlier (1792). Insultes faites au curé, maintien de l’ordre, surveillance des prêtres : plainte du curé, correspondance envoyée par le procureur syndic du district de Pontarlier (1791-1792). Arrestation de Guillaume François Chopard, prêtre suspect, demande d’éclaircissement : extrait du registre des arrêtés du conseil général du département (1792).