Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Visites des fours, cheminées et lanternes : rapports d’inspection (an X-1806). Délit forestier entre les administrateurs généraux des eaux et forêts et M. Jacques François Rousseau : extrait des minutes du greffe (1809). Chiens errants : arrêté municipal (1851). Jeu de quilles, adjudication : baux (1853,1868), demandes d’autorisation pour l’adjudication (1859, 1868), cahier des charges (1859), rôle (1859). Bestiaux : interdiction municipale pour les espèces bovines, porcines, caprines et ovines de sortir de la commune (1880).
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