Fonctionnement.

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2032W Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

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2032W Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Cote/Cotes extrêmes

2032W1-339

Date

1952-2007

Importance matérielle

27,5 mètres linéaires

Origine

Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DRTEFP)

Modalités d'entrées

Versement effectué le 28 septembre 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Administration générale.

Cote/Cotes extrêmes

2032W5-42

Date

1965-2004

Gestion du personnel.

Cote/Cotes extrêmes

2032W20-35

Date

1973-2004

Instances paritaires.

Cote/Cotes extrêmes

2032W23-33

Date

1976-2004

Comité technique paritaire (CTP).

Cote/Cotes extrêmes

2032W23-24

Date

1984-2004

Fonctionnement.

Cote/Cotes extrêmes

2032W23

Date

1984-2001

Présentation du contenu

Ordres du jour, documents de séance, procès-verbaux de réunions, arrêté de composition du comité pris par le directeur régional du travail et de l’emploi (1984-1985, 1995-1996, 2001).