Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Mobilisation et réquisition : liste indiquant les points où devront être placées les affiches (1888). Logement et cantonnement des troupes : état des ressources de la commune (1891-1900). Place forte de Besançon, ravitaillement en temps de guerre : journal des obligations de la commune (1896). Dommages causés aux propriétés privées pendant les manœuvres (1902-1905). Chevaux hongres, juments ou chevaux entiers, recensement [s.d.].
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