Élections et nominations

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Gonsans

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Gonsans

Date

1434-1953

Dimensions

3,2 m.l.

Documents antérieurs à 1790

BB Administration communale

Élections et nominations

Cote/Cotes extrêmes

EAC534BB1

Date

1718-1788

Présentation du contenu

Élection des échevins, commis, forestiers et messiers (1742, 1769, 1771, 1781-1782, 1784-1788). Nomination de procureurs (1718, 1746-1777).

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.