Entrée effectuée en 1996 sans contrat ; régularisation en 2017.

Récolement.

Pour des questions de respect de la vie privées, la consultation de certaines cotes est soumise à l'autorisation du déposant (Fédération départementale du parti communiste français du Doubs).

138J2 Fonds Charles. -- Dissolution de la fédération du Doubs: textes, correspondance (1988).

1812W8 Renseignements généraux. -- Dossier collectif sur le PCF: rapports et notes de services de police, coupures de presse, documentation (1978-1988).

1688W Renseignements généraux. -- Dossiers individuels (1950-2004).

1485W Renseignements-généraux. -- Dossiers individuels (1945-1999).

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

La direction fédérale rassemble le comité fédéral, le bureau fédéral et le secrétariat fédéral.

La correspondance et les circulaires (fédérales ou émanant des instances nationales) ont été classées chronologiquement lors du récolement, sans distinguer les deux types de documents.