1428-1943
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Date
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réduction des droits, paiement de redevances : requête des habitants d'Arçon (1645), traité avec Guillaume Amey, amodiateur des revenus de l'abbaye (1647), saisie sur l'échevin (1746). Cens du four : quittances (1727-1745). Droits de lods et de consentement : quittances (1624, 1718). Cens de charroi : saisie sur l'échevin (1710). Commise : pièce de procédure entre l'abbé et Jean Maugain, d'Arçon (1731).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.