1515-1952
Archives départementales du Doubs
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Gratification pour les mobilisés, financement : correspondance (1793). Terres à salpêtre, fourniture : liste par maison (an VII). Transport de munitions, réquisition de chevaux et de voitures : arrêté de l’administration centrale du département, correspondance (an VIII). Fourniture de bois pour la défense de Besançon, organisation de la coupe (1813). Bulletins de la grande Armée et nouvelles officielles (imprimés, 1806-1816).
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