Taxe municipale sur les chiens et les billards

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Archives communales déposées du Bizot

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Archives communales déposées du Bizot

Date

1640-1955

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

G Contributions - Administrations financières

Impôts directs

Date

1790-1952

Taxe municipale sur les chiens et les billards

Cote/Cotes extrêmes

EAC5391G13

Date

1867-1889

Présentation du contenu

Rôle de la taxe sur les chiens (1867-1889, lacunes). Registre d’inscription des propriétaires de chiens (1871-1873) et de billards (1871).

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