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Archives communales déposées de Doulaize

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Date

1567-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1 ml

Date

1817-1913

Délimitation et aménagement

Cote/Cotes extrêmes

EAC5807N2

Date

1817-1932

Présentation du contenu

Délimitation et aménagement.- Reconnaissance et délimitation des bois et taillis entre Lizine et Doulaize (1817). Réunion aux bois aménagés de parcours boisés : arrêté du préfet (1849). Appel à nomination d'un nouveau garde forestier : arrêté du préfet (1850). Délimitation des bois, désignation d'un agent expert : arrêté du préfet (1854). Plan d'aménagement (1858, copie). Améliorations pastorales : rapport de l'inspecteur des eaux et forêts (1901). Révision d'aménagement (1932).