Archives communales déposées de Guillon-les-Bains

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Date

1616-[1951]

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Biographie ou Histoire

La commune de Guillon devient Guillon-les-Bains à partir de 1922 (décret du 24 janvier).

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Évaluation des propriétés non bâties

Cote/Cotes extrêmes

EAC4752G3 

Date

[début XIXe siècle]

Présentation du contenu

Tableau des résultats des tarifs définitifs de toutes les communes du canton.