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Achives communales déposées de Gevresin

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Date

1578-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1829-1909

Chemins ruraux

Cote/Cotes extrêmes

EAC6130O7

Date

1866-1909

Présentation du contenu

Chemin rural « de la Chèvre » (contient un acte d’échange de terrains, 1866-1880). Chemin rural « de la Voie aux Vaches » (1877-1879). Chemins ruraux « de Cote Fayenne » et « des champs du creux » (1877-1880). Chemins ruraux destinés à l’exploitation des champs dits « de la Camuse » et « des champs sous Laguiette » (1882). Autres travaux
(concernent aussi les rues du village, 1874-1909).