18/11/2002 – 14/01/2005 - Archives départementales du Doubs

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2366W Sous-préfecture de Montbéliard

Déplier tous les niveaux

2366W Sous-préfecture de Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

2366W1-48

Date

1902-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

5 m.l.

Origine

Sous-préfecture de Montbéliard / Bureau de la nationalité, des titres et de la réglementation

Modalités d'entrées

Versement du 11 août 2016

Associations

Cote/Cotes extrêmes

2366W20-48

Date

1902-2016

Toutes associations

Cote/Cotes extrêmes

2366W21-28

Date

1953-2005

Présentation du contenu

Registres.

18/11/2002 – 14/01/2005

Cote/Cotes extrêmes

2366W28

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.