Cote/Cotes extrêmes
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Biographie ou Histoire
Il s’agit de 2 seigneuries distinctes, qui ont été à un moment de leur histoire détenues par un seul et même seigneur. Pour ces deux justices, le lieu de tenue des audiences était Orchamps-Vennes, le greffe a pu être le même.
Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage d’Ornans.
Seigneur : en 1738 et 1753, Guy Michel de Durfort de Lorges, duc de Randan, détient les 2 seigneuries de Vennes et de Châtelneuf.
Communautés : villages dépendant de chacune des 2 justices dans les années 1750-1770 :
Châtelneuf-en-Vennes : Bonnétage, Bretonvillers, Fontenelles, Luisans, Maisonnettes.
Vennes : Barboux (le), Gilley, Grand-Combe-des-Bois, Laval, Loray, Luhier et Guerrittes, Mémont, Montbéliardot, Pierrefontaine, Plaimbois-du-Miroir, Plaimbois-Vennes, Russey, Vennes.
Villages partagés entre les 2 justices : Orchamps, Guyans, Fuans et Grandfontaine.
Documents en relation
Renvois : JS de Maîche, BJS377 ; JS de Vuillafans, BJS252.
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Présentation du contenu
Emancipation d’Antoine Fusier, du Bélieu (1697). Lettre de commandise accordée à Claude Cour, de Bonnétage, qui quitte la seigneurie pour aller vivre en Alsace (1710).
Procèdures. Contre des particuliers de Guyans, pour n’avoir pas cuit leur pain et leur pâte dans le four banal (1580). Contre des habitants de Luisans pour les obliger à moudre dans les moulins banaux de la seigneurie (1697). Contre Claude Etienne et Jean Marmet, de Grandfontaine, pour délit forestier dans la forêt de Richardot appartenant à la communauté de Grandfontaine (1732-1733).
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