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1947W Office national des forêts

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Cote/Cotes extrêmes

1947W1-13

Date

1941-1991

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,30 ml

Origine

Office national des forêts / Agence du Doubs / Service Forêts

Biographie ou Histoire

Les archives répertoriées ci-dessous proviennent pour l'essentiel de l'unité territoriale de Sancey-le-Grand, récemment supprimée. Elles concernent pour une grande part l'ancienne brigade de Landresse,devenue district dans les années 1960.

Modalités d'entrées

Versement du 2 octobre 2009

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1947W10-13

Date

1941-1993

Cote/Cotes extrêmes

1947W11-13

Date

1950-1993

Présentation du contenu

Procès-verbaux, rapports, plans.

Communes de Vellevans à Villers-saint-Martin

Cote/Cotes extrêmes

1947W13

Présentation du contenu

Vellevans : procès-verbaux d’aménagement 1963-1982 (1963).
Vernois-lès-Belvoir : calepin (1970-1993), projet de syndicat intercommunal de gestion forestière (1976), procès-verbaux d’aménagement 1970-1993 (1970).
Vernois-le-Fol : procès-verbaux d’aménagement des forêts sectionales de Vernois et du Fol 1960-1979 (1960).
Villers-la-Combe : procès-verbaux d’aménagement 1967-1986 (1967).
Villers-Saint-Martin : allongement de la révolution des coupes (1958).