Archives communales déposées de Bartherans

Déplier tous les niveaux

Date

1498-1949

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Dénombrement de la population

Cote/Cotes extrêmes

EAC673F1

Date

1886-1896

Présentation du contenu

Etats récapitulatifs.

Conditions d'accès

Les listes nominatives de population (1836-1936) sont disponibles uniquement sous forme numérique.