an XI-1962
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Source des fontaines, établissement d’une nouvelle chambre : accords avec les propriétaires (1867-1868). Source du Chazal, travaux de captage : accord avec les propriétaires (1886). Autre source, travaux de recherche : marché de gré à gré (1931).
Documents en relation
Voir les achats de terrain pour l’établissement d’une chambre de captage pour la source du Chazal en EAC5847N1
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