Archives communales déposées d'Issans

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Date

1610-1948

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

0,52 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Travaux publics

Cote/Cotes extrêmes

EAC577DD3

Date

1724-1752

Présentation du contenu

Murailles du parc, travaux de maçonnerie (1724). Barrières du cimetière de Saint-Julien, reconstruction (1752).