Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Dimensions
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Sentier, création : acte de donation, rapport d’expert, plan (1842-1843).
Chemin de défruit de Plongeon, établissement : état des parcelles à acquérir, devis, extrait de délibération municipale (1847-1855). Concerne aussi le chemin vicinal allant à Sauvagney pour 1851.
Chemin vicinal allant à Cussey-sur-l’Ognon, ouverture d’une partie du chemin et construction d’un aqueduc : devis, plan, arrêté préfectoral (1851-1852).
Chemins ruraux de la forêt, rétablissement et entretien : délibération municipale, arrêtés préfectoraux (1854-1858).
Chemin vicinal dit des Vagères allant à Pelousey, demande de réparations : extrait de délibération municipale (1873).
Chemin vicinal n°4 allant à Miserey, élargissement puis rectification : devis, adjudication, certificats de paiement, extraits de délibérations (1874-1888). Voir aussi en série N pour les acquisitions de terrains.
Chemin vicinal n°1 allant à Chaucenne, rectification : extrait de délibération de la commission départementale du Doubs, devis, approbation du projet (1885-1886).
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