3E40/1-303
Archives départementales du Doubs
3E40 Étude notariale de Montbéliard
Tout afficher 24 medias répartis dans 3 lots
Déplier tous les niveaux
3E40 Étude notariale de Montbéliard
Cote/Cotes extrêmes
Date
1705-1899
Modalités d'entrées
Fonds versé par Me Rossel, notaire à Montbéliard.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Répertoires
Cote/Cotes extrêmes
3E40/329-3E40/330
Date
an II-an IV
Georges Léonard Dubois
Cote/Cotes extrêmes
3E40/330
Date
an II-an IV