15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B1306-1320

Date

1614-1772

Présentation du contenu

Outre des titres épars, les documents classés ci-dessous comprennent deux lots de pièces anciennement cotées : l'un, des papiers de la succession de la Veuve Rochet, qui comprenaient à l'origine 23 cotes (voir mention de l'inventaire de ces papiers, au 12 août 1760, parmi les pièces composant l'article15B1320) ; l'autre, des papiers de la succession de Vieille (voir aussi 15B1316).

Mode de classement

Les cotes anciennes (souvent composées, chacune, de plusieurs pièces numérotées) n'ont pas été démembrées. Toutefois, elles n'ont pas été maintenues dans leur ordre ancien de succession, afin de pouvoir les répartir sous les rubriques habituelles de ce répertoire, en fonction de leurs contenus respectifs, généralement homogène.

Documents en relation

Voir aussi : 7E3555.

Cote/Cotes extrêmes

15B1306-1314

Date

1698-1766

Cote/Cotes extrêmes

15B1313-1314

Date

1698-1766

1743-1766

Cote/Cotes extrêmes

15B1314

Présentation du contenu

Titres au nom de la veuve Rochet (1744-1760). Titres aux noms des veuves Rochet et Daclin (1744-1746, et un mémoire pour 1743-1755). Titres aux noms de la veuve Rochet et Vieille (1745-1761). Titres au nom de Vieille (1755-1766). Frais de la succession veuve Rochet (1760-1763 et 1765).

Documents en relation

Voir aussi : 15B1316 (papier de la veuve Rochet).