2728W1-272
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/12/2021
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Échantillon géographique permanent établi par les Archives départementales du Doubs et la DDAF.
Liste des 55 communes dont les dossiers sont conservés en totalité pour être versés aux Archives départementales du Doubs : Abbans-Dessous, Abbenans, Allenjoie, Alliés (Les), Berche, Besançon, Bolandoz, Boujailles, Brognard, Chalezeule, Chassagne-Saint-Denis, Chaux-les-Clerval, Chenalotte (La), Cluse-et-Mijoux (La), Crouzet-Migette, Dammartin-les-Templiers, Dasle, Échenans, Écurcey, Étray, Fontain, Fourg, Fournets-Luisans, Frambouhans, Geney, Guyans-Vennes, Hyèvre-Paroisse, Laval-le-Prieuré, Lavernay, Laviron, Le Crouzet, Longevelle-sur-le-Doubs, Longeville-Mont-d’Or, Maîche, Maisons-du-Bois-Lièvremont, Mandeure, Marchaux, Mercey, Meslières, Montivernage, Montmahoux, Morteau, Orsans, Paroy, Recologne, Saint-Point-Lac, Sancey-le-Long, Séchin, Septfontaine, Terres-de-Chaux (les), Uzelle, Vaufrey, Vernois-les-Belvoir, Villers-sous-Montrond, Vorges-les-Pins.
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Présentation du contenu
Dossiers individuels des bénéficiaires.
Mode de classement
Classement dans l’ordre chronologique, puis dans l’ordre alphabétique des communes.
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