1452-1934
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Droit de parcours, procès opposant Lizine et Doulaize à Malans : sentence (1452 [original illisible et copie de 1807]), traité (1547 [copie de 1807]) ; procès opposant Lizine à l’abbaye de Buillon, aux habitants de Malans, et à Martin Robardet (1700-1702), requête des habitants de Lizine (1753). Délimitation entre Lizine et Malans : procès-verbal (1556 [copie de 1807]).
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