1418-1950
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Projet de reconstruction : arrêtés du préfet (1840, 1841). Construction d’un bucher (1850). Construction du mur du jardin, convention entre les communes, répartition des frais : arrêté du préfet (1870).
Documents en relation
Voir aussi l’inventaire des archives déposées de la commune de Coulans-sur-Lison.
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