Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Biographie ou Histoire
Le conseil d’arrondissement de Besançon est celui du 1er arrondissement communal du département, qui comprend les cantons d’Amancey, d’Audeux, de Besançon-nord, de Besançon-sud, de Boussières, de Marchaux, d’Ornans et de Quingey. Son ressort territorial s’accroit de 5 cantons à la suppression de l’arrondissement de Baume-les-Dames en 1926 (Baume-les-Dames, Pierrefontaine, Rougemont, Roulans et Vercel).
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Présentation du contenu
Instructions nationales et préfectorales, extraits de délibérations, rapports du préfet présenté au conseil, rapports des chefs des services de l’État dans l’arrondissement, dossiers techniques de travaux, état général de répartition des contributions entre les communes de l’arrondissement (sous-répartement), délibérations et pétitions de conseils municipaux, vœux émis par le conseil, correspondance.
Chaque dossier annuel comprend tout ou partie seulement des pièces énumérées ci-dessus. Les dossiers sont plus ou moins complets selon les années.
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Date
Présentation du contenu
Manquent les années 1878 et 1881-1882.
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