1901W1-45
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement réalisé le 23 décembre 2008.
Présentation du contenu
Travaux d'équipement et de modernisation des abattoirs du département du Doubs réalisés par la DDAF en qualité de maître d'œuvre ou de conducteur d'opération.
Typologie documentaire: dossier technique et études, dossier administratif, dossier de financement et de paiement, marchés, dossier de suivi de chantier.
Pour chaque opération de travaux on trouve tout ou partie seulement des types de dossiers précités.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation intégrale de tous les dossiers.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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