Adjoint au maire

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Archives communales déposées de Bouclans

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Archives communales déposées de Bouclans

Date

1515-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

Date

1711-1952

D Administration générale de la commune

Date

1711-1892

Administration de la commune

Date

an VIII-1848

Adjoint au maire

Cote/Cotes extrêmes

EAC5584D4

Date

An VIII

Présentation du contenu

Rappel des devoirs : correspondance.

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