1302-1941
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Aménagement : toisé des bâtiments, listes des ouvriers, règlement du régime hydraulique, contribution à l’entretien du barrage de Rang, plan, enquête de commodo et incommodo, correspondance.
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