Archives communales déposées de Pelousey

Déplier tous les niveaux

Date

1685-1964

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Autres comptes

Cote/Cotes extrêmes

EAC4330L6

Date

1793-1807

Présentation du contenu

Compte du procureur spécial (1793). Comptes de l’ancien maire (an VIII-1807).