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BJS93 Justice seigneuriale de Sauvagney-lès-Pins

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BJS93 Justice seigneuriale de Sauvagney-lès-Pins

Cote/Cotes extrêmes

BJS93

Date

1734-An II

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Vesoul, bailliage de Vesoul, prévôté de Châtillon-le-Duc.

Registre des audiences

Cote/Cotes extrêmes

BJS93/231

Date

1775-1788

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