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1767W Direction régionale des affaires culturelles

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Cote/Cotes extrêmes

1767W1-18

Date

1966-2005

Importance matérielle

2 mètres linéaires

Origine

Direction régionale des affaires culturelles / Service régional de l'Inventaire général

Modalités d'entrées

Versement effectué le 26 février 2007

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1767W6-10

Date

1973-1992

Cote/Cotes extrêmes

1767W8-10

Date

1976-1990

Présentation du contenu

Les dossiers traitent des subventions versées directement à l’Inventaire et des subventions versées à des associations travaillant pour le service.

Mode de classement

Classement par source de financement.

Région de Franche-Comté.

Cote/Cotes extrêmes

1767W8

Date

1982-1990

Présentation du contenu

Budget primitif (1982 à 1988). Convention État / Région et avenant (1982-1983). Demande de subvention (1990).