Archives communales déposées de Sainte-Colombe

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Date

1729-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1833-1881

Autres bâtiments

Cote/Cotes extrêmes

EAC6037M6

Date

1909-1921

Présentation du contenu

Poids publics, établissement : plan, métré des travaux à exécuter, devis, marché (1909-1910). Monument aux morts, érection : plans, devis (1921).