15B1-1470
Archives départementales du Doubs
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Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Contrairement aux procédures contre Lambert et Lebeuffe, celles contre Renaud-Ducreux ne contiennent que peu d'exemplaires des formalités de la faillite de celui-ci.
Documents en relation
Voir aussi : 15B1187 (procès-verbal de vérification de créances, 23 février - 6mars1784) et 15B208 (bilans).
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Procédures.
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