Tableau général des chemins

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Saint Antoine

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Saint Antoine

Date

1548-1971

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1789

O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

Petite voirie

Tableau général des chemins

Cote/Cotes extrêmes

EAC3531O5

Date

1836-1872

Présentation du contenu

Existant sur la commune (1836) ; tableau des chemins ruraux (1940), extrait du tableau des chemins ruraux (1857), tableau de la révision du classement des chemins vicinaux (1872).

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.