1816-1965
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
État de viabilité des portions de chemins de grande communication, d’intérêt commun et vicinaux ordinaires : tableaux (1884-1923). Prestations vicinales : correspondance sur l’emploi des prestations (1886-1888), tarifs de conversion en taches de prestation (1888-1889). Situation des chemins vicinaux ordinaires : tableaux (1887-1903). Budgets vicinaux (1898-1906, 1912-1913).
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