Archives communales déposées d'Arcey

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Date

1677-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

 Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1831-1957

Sapeurs pompiers

Cote/Cotes extrêmes

EAC1696H7

Date

1919-1957

Présentation du contenu

Statuts (1922). Nomination des officiers : lettre du sous-préfet, décret présidentiel (1919). Élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : procès-verbaux (1920, 1928), liste d’émargement (1928). Effectifs : listes des engagés pour 5 ans, listes de sapeurs pompiers (1937-1957, sd), notices individuelles [après 1953]. Récompenses pour ancienneté : correspondance (1921, 1953). Matériel à incendie, calendriers : factures, correspondance (1949-1954) ; organisation d’un bal pour achat de matériel : déclaration (1947). Œuvre des pupilles des sapeurs pompiers français : correspondance, reçu (1937-1957). Souscription en faveur d’un sapeur pompier de Baume-les-Dames : correspondance, liste des donateurs (1955).