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Archives communales déposées de Dasle

Déplier tous les niveaux

Date

1726-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Classement de chemins

Cote/Cotes extrêmes

EAC4934O1

Date

1836-1872

Présentation du contenu

Tableau général de tous les chemins de la commune (1836). Tableau général de la révision du classement (1872). Classement comme vicinal du chemin de Dasle à Dampierre : délibération municipale (1866).