Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19 décembre 2006
Présentation du contenu
Personnels de l'administration des eaux-et-forêts puis de l'office national des forêts du département de la Haute-Saône.
Agents nés entre 1900 et 1941 ayant exercé leur activité dans le département de Haute-Saône. - Dossiers de carrière.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation par échantillon.
Principe du tri retenu: conservation et versement de la totalité des dossiers des personnels de catégorie A et des agents forestiers de catégorie B et C; tri des dossiers des agents administratifs et techniques non forestiers de catégorie B et C (versement de ceux dont le nom des agents commence par les lettres B et T).
Mode de classement
Classement alphabétique. La date de naissance est indiquée entre parenthèses.