Archives communales déposées de Refranche

Déplier tous les niveaux

Date

1418-1950

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Chemin de grande communication n°29 de Quingey à Levier

Cote/Cotes extrêmes

EAC5736O5

Date

1866

Présentation du contenu

Construction, acquisitions de terrains.