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2291W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2291W1-145

Date

1906-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

12m.l.

Origine

Service versant : Préfecture du Doubs / Service de coordination interministérielle départementale (SCID)
Service producteur : Préfecture du Doubs / Direction du développement durable / Mission environnement

Modalités d'entrées

Versement du 6 août 2015

Cote/Cotes extrêmes

2291W93-122

Date

1985-2011

Espaces naturels protégés

Cote/Cotes extrêmes

2291W103

Date

2007-2010

Présentation du contenu

Réserve naturelle du ravin de Valbois à Cléron, composition et fonctionnement du comité consultatif de gestion : comptes rendus des réunions, arrêtés préfectoraux de nomination des membres, dossiers de séance (2008-2010; documents de communications : dépliants et bulletins de la réserve (n°29, 2008 ; n°36-38, 2010). Site des collines de Besançon, projet de classement : rapports de présentation de la Direction régionale de l’environnement, comptes rendus de réunions, notes au préfet, délibérations de la CAGB, correspondance (2007-2010).