Rencontres du préfet de région avec la Communauté d’agglomération du pays de Montbéliard

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2423W Sous-préfecture de Montbéliard

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2423W Sous-préfecture de Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

2423W1-19

Date

1998-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2 m.l.

Origine

Sous-préfecture de Montbéliard / Bureau de l'administration territoriale et de la démocratie locale

Modalités d'entrées

Versement du 16 juin 2017

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Généralités

Cote/Cotes extrêmes

2423W1-8

Date

1998-2012

Réunions et déplacements

Cote/Cotes extrêmes

2423W2-6

Date

2002-2012

Présentation du contenu

Les dossiers contiennent tout ou partie des pièces suivantes : organisation de la visite ou de la réunion, comptes rendus, documents rassemblés en vue de la visite ou de la réunion.