Archives communales déposées d'Avanne

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Date

1552-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

an XIV-1894

Présentation du contenu

Travaux. Classement chronologique.

1841-1894

Cote/Cotes extrêmes

EAC4799M4

Date

1841-1894

Présentation du contenu

Église, agrandissement : délibération, acte d'échange de terrains, croquis, autorisation préfectorale (1841). Église et cimetière, réparation : procès-verbal d'adjudication (1841). Église, presbytère, murs du cimetière, fontaines, réparation : devis (1852). Église, boiseries intérieures : devis, arrêté préfectoral (1858). Église, construction du dôme du clocher et pose de croix : devis, soumission, procès-verbal d'adjudication, différend avec les entrepreneurs pour dégradations à l'horloge (1860-1861). Presbytère, réparation : devis, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d'adjudication (1861-1882). Église, réparation à la charpente : devis, procès-verbal d'adjudication (1883, 1887). Église, réparation au clocher et cimetière, reconstruction de murs : devis, approbation du projet, procès-verbal d'adjudication (1894).