1603-1940
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Construction, avec plan : correspondance (1882-1883). Réparations : devis, arrêté préfectoral, procès-verbal d’adjudication (1900-1901).
Documents en relation
Voir aussi EAC5775G12.
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