1816-1965
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bâtiment des pompes à incendie : traité de gré à gré pour la fourniture d’une pompe (1884). Pont à bascule et poids public, construction : devis (1883-1884), cahier des charges (1883), procès-verbal d’adjudication (1883), délibération (1884), baux de location (1910-1911). Monument aux morts, érection d’un monument sur une parcelle privée : correspondance (1921).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.