1864-1895

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Archives communales déposées d'Abbans-Dessous

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Archives communales déposées d'Abbans-Dessous

Date

1694-1937

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Registres de délibérations du conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

EAC607D1-EAC6254D8

Date

1790-1916

1864-1895

Cote/Cotes extrêmes

EAC608D4

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