Aide à la recherche

1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251002950-251003385

Cote/Cotes extrêmes

1949W5

Présentation du contenu

251002950 -  ASSOCIATION DES FAMILL (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25660 MEREY-SOUS-MONTROND.
251002965 -  ASSOCIATION PHILATELIQUE COMTOISE, 25000 BESANCON.
251003071 -  ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'INSTI (ASSOCIATION DISSOUTE), 25000 BESANCON.
251003072 -  ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE LIBRE DU PETIT SAINT JOSEPH, 25000 BESANCON.
251003073 -  ASSOCIATION LES JEUNES (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25840 VUILLAFANS.
251003078 -  ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'INSTI (ASSOCIATION DISSOUTE SOUS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251003083 -  UNION BOULISTE B (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251003092 -  ASSOCIATION FALILIALE  (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG).
251003099 -  ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'INSTI (ASSOCIATION DISSOUTE, 25000 BESANCON.
251003101 -  ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE ST BERNARD STE MARTHE, 25000 BESANCON.
251003113 -  ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'INSTI (ASSOCIATION DISSOUTE, 25000 BESANCON.
251003120 -  ORGAN. DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE DE NOIRONT (ASSOCIATION DI), 25170 NOIRONTE.
251003165 -  AMICALE DES PERSON (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251003187 -  UNION PHILATELIQ (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251003221 -  BALL-TRAPP (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251003256 -  COMITE DEPARTEMEN (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251003260 -  COMITE ALEXIS DAN  (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251003261 -  ASSOCIATION D'ACCUEIL (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251003385 -  "LA SAINT-GEORGES", 25330 BOLANDOZ.